Mentions légales

Informations légales relatives au site artibtp.com

1. Éditeur du site

Le site artibtp.com est édité par la société ArtiBTP.
Forme juridique : SAS
Siège social : France
Email : contact@artibtp.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal d'ArtiBTP.

3. Hébergement

Le site artibtp.com est hébergé par un prestataire d'hébergement établi en France.
Les données sont stockées sur des serveurs situés en France conformément à la réglementation européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, logiciels) est protégé par le droit d'auteur et appartient à ArtiBTP ou à ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite d'ArtiBTP.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@artibtp.com

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site artibtp.com utilise des cookies nécessaires au bon fonctionnement du service. Ces cookies ne sont pas utilisés à des fins publicitaires. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.

7. Limitation de responsabilité

ArtiBTP s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, ArtiBTP ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. ArtiBTP décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Mars 2026